- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- File
- 1996
Part of Archives communales de Founex
Statuts
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Statuts
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
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Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
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Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
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Correspondance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats, coupures de presse
Radio et télévision – Téléréseau
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Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
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Correspondance
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Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
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Correspondance, factures
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
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Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
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Correspondance, rapports
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Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
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Correspondance, plan
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
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Correspondance
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
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Correspondance, soumission, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
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Plan
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement