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Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des patentes
Contrôle des patentes
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle du feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Côtes (Chemin des)
Côtes (Chemin des)
Cours d’eau
Cours d’eau
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d'eau
Cours d'eau
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Création d'une place pour le bus scolaire
Création d'une place pour le bus scolaire
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Culture
Culture
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Cuttemers (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Dangers naturels
Dangers naturels
David PAYTARD
David PAYTARD
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décès
Décès
Décès
Décès
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Déchets carnés : animaux de rente
Déchets carnés : animaux de rente
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets triés
Déchets triés
Déchets, ordures ménagères
Déchets, ordures ménagères
Déchetterie
Déchetterie
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Déclaration de changement de domicile
Déclaration de changement de domicile
Décompte
Décompte
Décoration de Noël et éclairage public
Décoration de Noël et éclairage public
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Description des postes, cahier des charges
Description des postes, cahier des charges
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution, installation
Distribution, installation
Divorces
Divorces
Divorces
Divorces
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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