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Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Mise sous terre du réseau
Mise sous terre du réseau
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Médecin scolaire
Médecin scolaire
Matériel scolaire
Matériel scolaire
Matériel informatique
Matériel informatique
Matériel de voirie
Matériel de voirie
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Manifestations locales
Manifestations locales
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Lotos et tombolas
Lotos et tombolas
Lois et règlements
Lois et règlements
Locaux de voirie. Agrandissement
Locaux de voirie. Agrandissement
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations
Locations
Location d'appartements
Location d'appartements
Location d'appartements
Location d'appartements
Litiges
Litiges
Litiges
Litiges
Listes des membres
Listes des membres
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des collecteurs réalisés
Liste des collecteurs réalisés
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune
Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Lettre de bourgeoisie
Lettre de bourgeoisie
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Le Lussex - Bois-Genoud
Le Lussex - Bois-Genoud
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour la Commune de Jouttens
Laud pour la Commune de Jouttens
La Covatannaz, collecteur intercommunal
La Covatannaz, collecteur intercommunal
La Bossonnaz - La Covatanne
La Bossonnaz - La Covatanne
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Journal des écritures
Journal des écritures
Journal
Journal
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Divers
Jeunesse et Sports - Divers
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires
Inventaires
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Installations privées
Installations privées
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspections annuelles
Inspections annuelles
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration
Inauguration
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
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