- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
- SSérie
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Classification des routes communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Récapitulatif des comptes communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Parcs et promenades - Cimetière
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Le Vaud - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
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Procès-verbaux
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
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Correspondance
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Compte
Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Projet de Complexe communal GAG
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Société générale d'affichage (SGA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Association des parents d'élèves
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement de protection des arbres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan à long terme des canalisations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal