- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-03-a
- Dossier
- 1954 - 1996
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Fait partie de Givrins - Commune
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Fait partie de Givrins - Commune
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Fait partie de Givrins - Commune
Adjudications, factures, décomptes
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Fait partie de Givrins - Commune
Statuts, correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, fiche des locaux
Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994
Fait partie de Givrins - Commune
Livret de fête
Fait partie de Givrins - Commune
Contrôle des habitants : départs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Station de pompage "La Colline"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : maladie, accident
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapport
Recensement des arbres fruitiers
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Fait partie de Givrins - Commune
Aménagement d'un appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Protection de l'environnement : citernes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports de révisions
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Installation de cinq cibles électroniques
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Correspondance
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Procès-verbaux de la Municipalité
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Fait partie de Givrins - Commune
Tableaux récapitulatifs
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Plans
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
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Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des assemblées, photographies, livre d'or, comptes-rendus de manifestations et de voyages
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Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
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Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, prescriptions de service
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Sous-sol, abri de protection civile, collège
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Plans des installations sanitaires et électriques
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, cession, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Création d'une décharge inerte de la classe II
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Chemin du Carre : modification de l'abornement
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Correspondance
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
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