- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Moteurs et machines électriques : installation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parchemin
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre de caisse
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Recours, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Lettres de rente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parchemin
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.
Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal
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Journal