Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1968 - 1998
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Radio et télévision, téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Manifestions et animations culturelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Inspection des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’activités, listes
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation, ordonnance
Fait partie de Archives communales de Founex
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement