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Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Mandements de LLEE, - Bas et bonnets, 1769, - Colporteurs, 1785 (à lire en chaire), - Chemins, voitures et chariots à timon ou flèche, 1755 (à lire en chaire), - Hannetons, 1749, 1750 (à lire en chaire), - Haras, étalons, 1758, - Tanneurs et chamoiseurs, 1739, - Levées de troupes, 1791 (à lire en chaire), - Bouchers, commerce bétail, 1762, - Chemins, grand voyer, 1700 (à lire en chaire), - Mariages avec des étrangères, 1751, - Bois de batisse, forêts, 1768 1700-1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792

Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Renouvellement des lois du Conseil 1782-1792

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1791-1793

96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Sté Develey & Kohler (vins) 1793-1798

Grand livre de la Société Develey et Kohler active dans le commerce du vin au 18e siècle.
Contient l'achat des vins par Develey avec provenance des vins, l'expédition des vins par bateau, les ventes et les frais généraux des associés.
Les folios 246 et 247 notifient la fin de la société le 8 octobre 1798.

Procès-verbaux des Conseils 1797-1799

99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie

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