Cote
001698-0 Admin-(1)-A-z-25
Titre
Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806
Date(s)
- 1804 - 1806 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.03 m.l., 22 x 35 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Ab 77
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Rapports, ordonnances \ Ab 77
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
185