Cote
001698-0 Admin-(1)-H-b-2
Titre
Grand onglet (II) République helvétique 1798-1799
Date(s)
- 1798 - 1799 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 onglet (feuillets)
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Décrets de la République helvétique et du ministre français aux citoyens et aux autorités du canton du Léman.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Imprimés \ Imprimés non communaux \ Hb 2
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Couverture abîmée
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1406