Pièce 10 - Commission collège 1768-1789

Cote

001698-0 Admin-(1)-Q-c-10

Titre

Commission collège 1768-1789

Date(s)

  • 1768 - 1789 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Procès-verbaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Services communaux \ Ecoles \ Qc 10

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1587

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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