Showing 967 results

Archival description
Print preview View:

2 results with digital objects Show results with digital objects

PQ Les Perrettes
PQ Les Perrettes
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Sur Croset
PQ Sur Croset
PQ Plaine du Croset
PQ Plaine du Croset
PQ En Veilloud
PQ En Veilloud
PQ En Crochy
PQ En Crochy
PQ Ruchoz-Ormet
PQ Ruchoz-Ormet
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Colline des Ruppes
PQ Colline des Ruppes
PQ Clos Ruchoz
PQ Clos Ruchoz
PQ Clos-Ormet
PQ Clos-Ormet
PQ Clos
PQ Clos
PEP A Epenex (Le Muscadin)
PEP A Epenex (Le Muscadin)
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
PEP Aux Crauses
PEP Aux Crauses
PEP A La Cocarde
PEP A La Cocarde
PQ Chemin de l'Ormet - Route de Bassenges - St Sulpice
PQ Chemin de l'Ormet - Route de Bassenges - St Sulpice
PEP Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges
PEP Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges
PE Sur l'Ormet-Plâne
PE Sur l'Ormet-Plâne
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Le passage du "Cirque d'Ecublens" (1958)
Le passage du "Cirque d'Ecublens" (1958)
Mobilité douce (2008-2009)
Mobilité douce (2008-2009)
Chemin de fer (1882-1907)
Chemin de fer (1882-1907)
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)
Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)
Pièces comptables
Pièces comptables
Obligations hypothécaires n° 1-49
Obligations hypothécaires n° 1-49
Divers actes et conventions (1923-1958)
Divers actes et conventions (1923-1958)
Heures de battage
Heures de battage
Copie de lettres (1921-1932)
Copie de lettres (1921-1932)
Registres
Registres
Correspondance 1952-1962
Correspondance 1952-1962
Livres de comptes
Livres de comptes
Correspondance BCV
Correspondance BCV
Compte de J. J. Profit, entrepreneur de la charpenterie (sans date)
Compte de J. J. Profit, entrepreneur de la charpenterie (sans date)
Parts nominatives individuelles
Parts nominatives individuelles
Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)
Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)
Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)
Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821)
Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)
Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)
Règlement pour l'administration des biens communaux de la Commune d'Ecublens (1839)
Règlement pour l'administration des biens communaux de la Commune d'Ecublens (1839)
Arrêtés d'imposition (1915-1927)
Arrêtés d'imposition (1915-1927)
Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)
Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)
Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)
Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)
Tableaux des routes communales (1923)
Tableaux des routes communales (1923)
Echange de terrains "Au Pontet", "A la Cocarde", "A Chatagnéréaz" entre la Commune d'Ecublens et V. (A. A.) (1944)
Echange de terrains "Au Pontet", "A la Cocarde", "A Chatagnéréaz" entre la Commune d'Ecublens et V. (A. A.) (1944)
Echange de terrains "A Epenex" et "En Marcolet" entre la Commune d'Ecublens et la société PONDOK S.A. (1947)
Echange de terrains "A Epenex" et "En Marcolet" entre la Commune d'Ecublens et la société PONDOK S.A. (1947)
Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)
Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)
Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par les Chemins de fer fédéraux (1939)
Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par les Chemins de fer fédéraux (1939)
Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)
Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)
Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)
Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)
Acte de vente "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (E.) (1939)
Acte de vente "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (E.) (1939)
Cession de terrain "En Venoge" (1945)
Cession de terrain "En Venoge" (1945)
Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)
Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)
Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)
Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)
Réquisition relative à une servitude (1940)
Réquisition relative à une servitude (1940)
Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)
Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)
Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)
Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)
Echange de terrains "En Enjalin" entre B. (L.) et la Commune d'Ecublens (1953)
Echange de terrains "En Enjalin" entre B. (L.) et la Commune d'Ecublens (1953)
Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)
Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)
Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)
Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)
Echange d'un terrain "A Renges" fait entre la Commune d'Ecublens et M. (R.) (1929)
Echange d'un terrain "A Renges" fait entre la Commune d'Ecublens et M. (R.) (1929)
Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)
Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)
Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)
Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)
Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy (1937)
Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy (1937)
Etat descriptif d'immeuble (1938)
Etat descriptif d'immeuble (1938)
Echange de terrain entre M. (E.), M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1929)
Echange de terrain entre M. (E.), M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1929)
Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)
Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)
Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)
Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)
Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)
Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)
Cession "A Renges" faite par R. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1933)
Cession "A Renges" faite par R. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1933)
Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)
Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)
Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice (1927)
Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice (1927)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)
Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)
Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)
Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)
Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)
Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)
Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)
Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)
Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)
Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)
Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)
Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)
Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)
Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)
Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)
Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)
Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)
Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)
Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)
Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)
Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)
Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)
Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)
Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)
Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)
Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)
Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)
Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)
Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)
Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)
Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)
Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)
Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)
Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)
Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)
Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)
Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)
Acte de vente faite par M. (T.-J.) à la Commune d'Ecublens "A l'Oche au Papa" (1900)
Acte de vente faite par M. (T.-J.) à la Commune d'Ecublens "A l'Oche au Papa" (1900)
Vente "Aux Grands Champs" & "A la Chisaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par l'Etat de Vaud (1904)
Vente "Aux Grands Champs" & "A la Chisaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par l'Etat de Vaud (1904)
Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)
Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)
Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)
Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)
Results 301 to 400 of 967