Cote
CH 001662-8 S-024-d-01
Titre
Obligations hypothécaires n° 1-49
Date(s)
- 1923-1955 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1.5 cm.
Nom du producteur
(1861-1963)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier contenant 49 obligations d'hypothèques souscrites par la Société du Battoir à grains d'Ecublens.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée en 2013: S 024-01
Cote attribuée en 2019: S 024-d-01
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
11.11.2013: Création et mise en ligne sur AtoM
09.04.2019: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
11.11.2013: Monnier (Jade)
09.04.2019: Pieracci (Aurélie)