Dossier 005 - Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-L-01-005

Titre

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Date(s)

  • 1920-1959 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2.5 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1) "Registre des Conventions (1920-1950)"

Dans ce registre sont inscrits les cahiers des charges, les engagements, les départs ainsi que les modifications des conditions de travail des employés de la Commune.

Table des matières:

  • Remontage de l'horloge et sonnerie de midi
  • Service d'Eglise et sonnerie
  • Aide-sonneur
  • Taupiers
  • Bureau des Etrangers, contrôle des habitants
  • Huissier municipal
  • Secrétaire
  • Boursier communal
  • Préposé à l'électricité. Encaisseur suppléant
  • Agent de police permanent
  • Concierge de la Grande Salle
  • Concierge de la Grande Salle
  • Concierge de la classe primaire supérieure
  • Piqueurs
  • Garde-Champêtres
  • Concierge scolaire
  • Concierge de la ligne de tir, chef cibarre
  • Concierge du Cimetière, Fossoyeur
  • Limonage des fontaines
  • Partisseurs. Règlement des Pressoirs communaux
  • Préposé à l'Economie de Guerre
  • Préposé à la Caisse de compensation
  • Préposé à la conduite du corbillard

2) Documents annexes au Registre:

Enveloppe intitulée "Règlements et cahiers des charges divers" contenant : règlement pour l'usage de la Grande Salle d'Ecublens (sans date); correspondance relative à l'allocation pour le limonage des fontaines, la fonction de Garde-Champêtre (1955-1958); memento journalier de l'agent de police (juillet et novembre 1946), occupation du piqueur (1945); cahier des charges du concierge scolaire; projet de cahier des charges pour le chef-cibarre (sans date); conditions pour le service d'Eglise (1947); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); cahier des charge pour la conduite du corbillard (1946); service d'Eglise, taupier, conduite du corbillard, concierge de la grande salle, chef cibarre, concierge du cimetière-fossoyeur (sans date); règlement pour la ligne de tir (1944); conditions pour le fossoyeur-concierge du cimetière (1947); concierge de la Grande Salle (1949): cahier des charges pour les piqueurs communaux (1934); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); conditions de l'agent de police de Crissier (1925); notes relatives à l'agent de police, statut du personnel communal (1959), Boursier communal (1949).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancienne cote: L 1

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Ce document est classé dans le carton "Actes officiels et Règlements - Grands formats"

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

10.01.2019: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

10.01.2019: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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