Cote
Titre
Date(s)
- 1920-1959 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2.5 cm
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1) "Registre des Conventions (1920-1950)"
Dans ce registre sont inscrits les cahiers des charges, les engagements, les départs ainsi que les modifications des conditions de travail des employés de la Commune.
Table des matières:
- Remontage de l'horloge et sonnerie de midi
- Service d'Eglise et sonnerie
- Aide-sonneur
- Taupiers
- Bureau des Etrangers, contrôle des habitants
- Huissier municipal
- Secrétaire
- Boursier communal
- Préposé à l'électricité. Encaisseur suppléant
- Agent de police permanent
- Concierge de la Grande Salle
- Concierge de la Grande Salle
- Concierge de la classe primaire supérieure
- Piqueurs
- Garde-Champêtres
- Concierge scolaire
- Concierge de la ligne de tir, chef cibarre
- Concierge du Cimetière, Fossoyeur
- Limonage des fontaines
- Partisseurs. Règlement des Pressoirs communaux
- Préposé à l'Economie de Guerre
- Préposé à la Caisse de compensation
- Préposé à la conduite du corbillard
2) Documents annexes au Registre:
Enveloppe intitulée "Règlements et cahiers des charges divers" contenant : règlement pour l'usage de la Grande Salle d'Ecublens (sans date); correspondance relative à l'allocation pour le limonage des fontaines, la fonction de Garde-Champêtre (1955-1958); memento journalier de l'agent de police (juillet et novembre 1946), occupation du piqueur (1945); cahier des charges du concierge scolaire; projet de cahier des charges pour le chef-cibarre (sans date); conditions pour le service d'Eglise (1947); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); cahier des charge pour la conduite du corbillard (1946); service d'Eglise, taupier, conduite du corbillard, concierge de la grande salle, chef cibarre, concierge du cimetière-fossoyeur (sans date); règlement pour la ligne de tir (1944); conditions pour le fossoyeur-concierge du cimetière (1947); concierge de la Grande Salle (1949): cahier des charges pour les piqueurs communaux (1934); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); conditions de l'agent de police de Crissier (1925); notes relatives à l'agent de police, statut du personnel communal (1959), Boursier communal (1949).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: L 1
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Ce document est classé dans le carton "Actes officiels et Règlements - Grands formats"
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
10.01.2019: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
10.01.2019: Pieracci (Aurélie)