Dossier (002) - PEP Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(002)

Titre

PEP Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges

Date(s)

  • 1956-1958 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0.5 cm

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

En 1956 un projet de plan d'extension concernant l'aménagement des terrains "Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges" est élaboré par l'architecte Pilet (Alexandre). Ce projet comprend la création d'une nouvelle zone de villas. Le 22.01.1957 une séance d'information est organisée pour les propriétaires. Un projet de modification du plan d'extension (annulation de la zone de l'ordre non-contigu et remplacement par une zone de villas aux lieux dits "Au Muret, Aux Crauses, A Bassenges" est soumis à l'enquête publique du 20.05.1958 au 20.06.1958.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation durant 30 ans.

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

04.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

04.10.2018: Pieracci (Aurélie)

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