- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1974 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. E.-H.-J. B., ouvrier électricien, à Lausanne, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Fait partie de Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme, conventions
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le projet de plan de quartier des Perrettes est lancé en 1983 lorsque des demandes préalables de permis de construire sont déposées par l'architecte Enderlin (Jean-Claude), pour la création d'un collectif d'habitation sur la propriété B. La destination de cette zone doit alors être redéfinie par un plan de quartier. Ce dossier contient les pièces relatives à la création de ce plan de quartier et à la création d'un quartier d'habitation Aux Perrettes entre 1984 et 1987.
Un projet de plan de quartier et de règlement "Aux Perrettes" est soumis à l'enquête publique du 11.12.1984 au 11.01.1984. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 10.05.1985 et approuvé (avec diverses considérations) par le Conseil d'Etat le 21.08.1985.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Suite à un projet de construction de deux villas au Ch. de l'Ormet qui suscite un désaccord entre les propriétaires concernés, la Municipalité charge le Bureau technique Guissaz (A.) et Biner (B.), puis le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA d'étudier un projet de plan de quartier dans la zone des villas de Montaney, située à l'ouest du Ch. de l'Ormet. Un plan d'extension partiel / plan de quartier "En Montaney" est ainsi à l'étude entre 1984 et 1986. L'étude est soumise au Service de l'aménagement du territoire du Canton de Vaud en juin 1986, puis après corrections elle est soumise un 2ème fois au Canton.
Le projet de procédure de plan de quartier est finalement abandonné et remplacé - avec l'accord des propriétaires - par un plan de de fractionnement et d'un projet de lotissement "En Montaney"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le plan de quartier "Au Record d'Ouchy" est approuvé par la Municipalité le 13.07.1994. Il est soumis à l'enquête publique du 23.08.1994 au 21.09.1994, adopté par le Conseil communal le 17.03.1995 et approuvé par le Conseil d'Etat le 16.08.1995.
En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le PQ "Verney-Montaney" concerne un secteur alors affecté en zone industrielle B, situé au pied du coteau du Motty, le long de la route de Vallaire dans le prolongement de quartiers d'habitations et industriels. Le projet de PQ propose de modifier l'affectation industrielle par une affectation mixte (habitat-activités) intégrant en outre une mixité de types d'habitat.
Au mois de janvier 1996, la Municipalité d'Ecublens reçoit une délégation de la Banque Cantonale Vaudoise pour discuter d'un éventuel changement d'affectation des parcelles n°1014, 1017, 1018, 1103 et 1713 et 1013. La Municipalité accepte d'entamer une procédure de plan de quartier. Les 1ers projets concernent le lieu dit "En Verney", puis ils portent sur les lieux dits "En Verney - En Montaney". En mai 2000, l'atelier d'architecture Brodard (Bernard) présente trois avant-projets de plan de quartier.
Le 14.02.2002, la Municipalité adresse au Service de l'aménagement du territoire A(SAT) un projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" pour examen préalable. Le SAT propose à la Municipalité d'effectuer une réflexion générale sur le développement général de la "plaine de Renges", en tenant compte du plan directeur communal, du plan général d'affectation et d'une étude en cours sur l'aménagement paysager de l'Ouest lausannois. Le PQ devra s'insérer dans cette réflexions globale.
Le 02.06.2003, un nouveau projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" réalisé par l'atelier d'architecture Bocion (Marc) est adressé au SAT pour examen préalable. En septembre 2003, le SAT communique son préexamen (appréciation globale et préavis des services). Le SAT est globalement favorable au principe du changement d'affectation proposé par le PQ mais le projet doit recevoir des modifications.
Le 19.12.2003, puis le 28.01.2004, des nouvelles versions du plan sont envoyées à la Municipalité par l'atelier d'architecture Bocion (Marc). Le dossier se termine par un rapport de la Municipalité du 12.04.2004. Le projet révisé devrait être envoyé prochainement au SAT pour examen préalable.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le hameau de Renges est régi par le PGA de 1999 dans lequel il est colloqué en zone de village. Le PDCom approuvé en 1993 mentionne le souci de protéger le hameau. Le hameau de Renges présente des qualités architecturales et paysagères reconnues. L'objectif du PPA Hameau de Renges est d'assurer la protection de ce patrimoine dans le contexte de forte urbanisation du territoire. Lors de sa séance du 04.10.2002, le Conseil communal d'Ecublens décide d'allouer un crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation du hameau de Renges.
Le mandat d'étude est confié au bureau GEA, Vallotton-Chenard. En octobre 2003, ils présentent un projet à la Municipalité. Une séance d'information est organisée pour les propriétaires concernés le 28.10.2003.
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports d'analyses, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours, rapport d'impact
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques