archivescommunales.ch

Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans

Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1995 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement du plan de quartier, plans

Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de quartier

Plan directeur communal : appel d’offres

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offre, présentation

Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement, rapports

Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement d'application, plans

Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, documentation technique

Jumelage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

La Poste

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Relations extérieures

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
Dossier
1990 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1989 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention

Plan de quartier "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1992 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans

Plan partiel d’affectation "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, plans

Plan de quartier "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux

Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
Dossier
1986 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier

Patrouilleurs scolaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Vaccinations antipoliomyélitiques

CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
Dossier
1956 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes des enfants vaccinés

Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1963 - 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention

Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1967 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, devis

Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement, rapports

Plan des secteurs S de protection des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, schémas

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

La Poste, Swisscom

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1986 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Plan des zones et règlement sur la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1961 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plan d’extension fixant la limite des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'extension

Plan de quartier "A l'Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de quartier

Plan de quartier "La Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1993 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents

Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu

Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports, plans

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
Dossier
1991 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Captage de la source des Jordils

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1971 - 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, offres, plan

Plan des zones de protection du captage de la source du Montant

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1994 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1997 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique

Zoo de La Garenne

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
1988 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Zoo de La Garenne

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2005 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Réorganisation des transports publics du district de Nyon