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Bateliers (statuts, conflits, procédure, requêtes), Navigation sur le lac (1810-1813) 1604-1813

Documents du 17ème siècle concernant les bateliers. Parchemin 1604.
Documents 1810-1813 (fonds Fornallaz) concernant transport de céréales d'Allemagne en France par terre et eau. Correspondance entre Daniel Cornaz de Neuchâtel, négociant, et plusieurs transporteurs et marchands : Pillichody et Constançon, Wirtz, Stokar et Egloff, Renevier, Bethfort, Wessel et Garnier, Dufresne et Degrange, Conrad Stoffel. Le grain est transporté entre Schaffhouse et Avignon. Les correspondants sont à Morges, Yverdon, Lindau, Schaffhouse, Lyon.
Conrad Stoffel
Peyer et de Mandach

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Entreroches: tarif du Sauf conduit du Pays de Vaud (1762), conflits canalistes, navigation 1604-1814

Correspondance concernant les tarifs, les conflits entre Yverdon et les canalistes (1676 et 1641, 1644 et 1655), conflit Port d'Orbe (1604, 1625-1631), navigation jusqu'à Soleure (1719, 1722, 1742-1749, 1789), passeport Neuchâtel (1838), proposition André du Plessis concernant navigation (1680), pont de Gleyres (1682), plans du pont, L. Landry (s.d., 1814). Documents épars : transport sels (1649), règlement port et navigation 1686, règlement et ordonnance intendants du canal-ville et compagnie des bateliers (1676), navigation sur l'Orbe (1693), décompte (1683), serment des bateliers (s.d.), concession pour les entrepreneurs du canaldivers (1698, 1701)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Halles, douane, ports I, péages 1696-1850

Nombreux feuillets isolés parmi lesquels se retrouvent les thèmes suivants (liste non exhaustive) :

  • Droit des halles de Morges (17e ?), règlement halles de Morges (1709)
  • Tarif des droits de hallage de Lausanne (1756)
  • Copie actes de vente (1579, 1613) vieilles halles
  • Instructions pour les halliers (1778)
  • Copie concession (1469) pour construction halles
  • Tarif halles Yverdon (1734, 1808)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Incendies, pompiers : règlements, assurances, correspondance, procès-verbaux, publications 1842-1917

Diverses brochures, cf. 6.1
Recueil de pièces concernant le Service des incendies, 1901-1907.
Inventaire et police d'assurance pour les Moulins, 1842.
Incendie Café des Négociants, 1895.
Incendie Vermont, 1896.
PV de la commission des pompes, 1845-1850.
Incendie, répertoire du personnel, 1868-?

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Maisonneurs comptes du 18e siècle 1760-1783

Comptes des matériaux vendus par les maisonneurs 1760-1783, présentés devant les conseils. Contient de nombreux noms de bourgeois et l'indication de ce qu'ils ont achetés (type de matériaux et quantité).

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Procédures Cattin, Doxat, Barbe, Rouilly, Pilicier, Jeanneret, Michod, Berruex 1621-1877

  • Affaire Cattin, 1621.
  • Procédure contre le receveur Barbe, 1757-1758.
  • Procédure Claudy Doxat et consorts, 1628, 1641-1643.
  • Procédure contre les Rouilly à Villars, 1782.
  • Procédure contre les frères Pilicier, 1810-1834.
  • Procédure Jeanneret, 1795-1821.
  • Procédure Béat Michod, 1824.
  • Procédure Berruex, receveur, 1877.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Personnel communal : statuts, salaires, office du personnel 1920-1961

Rapports, correspondance, listes des employés, horaire de travail.

  • Statuts du personnel de la commune d'Yverdon. Adopté en 1949. 2 exemplaires.
  • Règlement concernant l'office du personnel. Adopté en 1951. 2 exemplaires.
  • Règlement du personnel ouvrier d'Yverdon. Adopté à titre provisoire en 1944.
  • Règlement de l'usine. Service du gaz. Adopté en 1920. 2 exemplaires.
  • Adaptations salariales.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Police 1923-1942

Vente d'estampilles 1923.
Permissions de cafés 1926.
Instruction de la police 1927.
Utilisation du théâtre en 1928.
Festivités en 1928.
Permissions de café 1931.
Sauvetage sur le lac 1933.
Numérotation des bâtiments 1936.
Repos hebdomadaire (établissements publics) 1936.
Vente de boissons alcooliques 1938.
Fermeture des cafés 1939.
Stationnement des ambulants 1942.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Convention Société des Bains - Frossard 1905, Rapport Frossard 1907

Cahier des charges, rapport et correspondance. Convention liant en 1905 la Société des Bains d'Yverdon et les époux Frossard, chargeant ces derniers de la gérance de l'Hôtel des Bains, rapport de gestion 1907 par les Frossard, correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Dossier grèves 1757-1907

Cartable de plans ongletés.
Volume 10 : N° 1 à 34.
Liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable.
Les plans concernent toutes les zones entre la ville et le lac, d'est en ouest.
Un plan se trouve aussi dans le vmt 48 (n° 20).

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Minutaires Municipalité 1846-1855

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud (Ae 34/3, 7, 10-16).
Signé en fin de volume (Ae 34/3, 7, 10-16).
Description des cahiers:
Ae 34/1: 23 janvier 1846 au 24 juillet 1846.
Ae 34/2: 28 juillet 1846 au 08 mars 1847.
Ae 34/3: 12 mars 1847 au 29 octobre 1847.
Ae 34/4: 05 novembre 1847 au 15 août 1848.
Ae 34/5: 11 août 1848 au 01 juin 1849.
Ae 34/6: 08 juin 1849 au 28 décembre 1849.
Ae 34/7: 02 janvier 1850 au 28 juin 1850.
Ae 34/8: 05 juillet 1850 au 17 janvier 1851.
Ae 34/9: 20 janvier 1851 au 08 août 1851.
Ae 34/10: 15 août 1851 au 19 mars 1852.
Ae 34/11: 26 mars 1852 au 20 septembre 1852.
Ae 34/12: 24 septembre 1852 au 01 avril 1853.
Ae 34/13: 08 avril 1853 au 14 octobre 1853.
Ae 34/14: 21 octobre 1853 au 31 mars 1854.
Ae 34/15: 07 avril 1854 au 22 septembre 1854.
Ae 34/16: 29 septembre 1854 au 23 mars 1855.

Minutaires Municipalité 1855-1862

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud (Ae 35/4-17).
Signé en fin de volume (Ae 35/4-17).
Description des cahiers:
Ae 35/1: 30 mars 1855 au 14 septembre 1855.
Ae 35/2: 21 septembre 1855 au 20 février 1856.
Ae 35/3: 22 février 1856 au 15 août 1856.
Ae 35/4: 22 août 1856 au 20 mars 1857.
Ae 35/5: 23 mars 1857 au 28 août 1857.
Ae 35/6: 04 septembre 1857 au 05 février 1858.
Ae 35/7: 12 février 1858 au 13 avril 1858.
Ae 35/8: 20 août 1858 au 20 janvier 1859.
Ae 35/9: 21 janvier 1859 au 22 juillet 1859.
Ae 35/10: 29 juillet 1859 au 13 janvier 1860.
Ae 35/11: 20 janvier 1860 au 27 juillet 1860.
Ae 35/12: 03 août 1860 au 04 janvier 1861.
Ae 35/13: 11 janvier 1861 au 26 juillet 1861.
Ae 35/14: 02 août 1861 au 27 décembre 1861.
Ae 35/15: 02 janvier 1862 au 23 mai 1862.
Ae 35/16: 30 mai 1862 au 24 octobre 1862.
Ae 35/17: 29 octobre 1862 au 27 décembre 1862.

Minutaires Municipalité 1862-1870

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 36/1: 27 décembre 1862 au 22 mai 1863.
Ae 36/2: 29 mai 1863 au 27 novembre 1863.
Ae 36/3: 04 décembre 1863 au 13 mai 1864.
Ae 36/4: 20 mai 1864 au 21 octobre 1864.
Ae 36/5: 28 octobre 1864 au 21 avril 1864.
Ae 36/6: 22 avril 1865 au 22 septembre 1865.
Ae 36/7: 29 septembre 1865 au 02 mars 1866.
Ae 36/8: 05 mars 1866 au 10 août 1866.
Ae 36/9: 17 août 1866 au 14 décembre 1866.
Ae 36/10: 20 décembre 1866 au 15 avril 1867.
Ae 36/11: 18 avril 1867 au 28 août 1867.
Ae 36/12: 30 août 1867 au 28 janvier 1868.
Ae 36/13: 31 janvier 1868 au 05 juin 1868.
Ae 36/14: 12 juin 1868 au 13 novembre 1868.
Ae 36/15: 20 novembre 1868 au 25 mars 1869.
Ae 36/16: 02 avril 1869 au 24 septembre 1869.
Ae 36/17: 01 octobre 1869 au 04 mars 1870.

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