Cote
001698-0 Admin-(1)-S-40/1
Titre
Comptes communaux 1801, Mises vendanges 1874-1888 documents divers
Date(s)
- 1801 - 1888 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Feuillets folio
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur
Portée et contenu
Immeubles - rentier 1801-1823.
Résultat effectif des comptes 1801-1824.
Comptes 1841.
Mises des vendanges 1874-1888.
Congé des locataires de la maison de Bionnens 1894.
Obligation des sociétés de tir en faveur de la Commune 1897.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1798