Cote
001698-0 Admin-(1)-R-126/2
Titre
Police 1923-1942
Date(s)
- 1923 - 1942 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Feuillets A4
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur
Portée et contenu
Vente d'estampilles 1923.
Permissions de cafés 1926.
Instruction de la police 1927.
Utilisation du théâtre en 1928.
Festivités en 1928.
Permissions de café 1931.
Sauvetage sur le lac 1933.
Numérotation des bâtiments 1936.
Repos hebdomadaire (établissements publics) 1936.
Vente de boissons alcooliques 1938.
Fermeture des cafés 1939.
Stationnement des ambulants 1942.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud.
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
4103