Cote
Titre
Date(s)
- 23 janvier 1846 - 23 mars 1855 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
16 cahiers, 0.13 m.l., 24 x 42 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud (Ae 34/3, 7, 10-16).
Signé en fin de volume (Ae 34/3, 7, 10-16).
Description des cahiers:
Ae 34/1: 23 janvier 1846 au 24 juillet 1846.
Ae 34/2: 28 juillet 1846 au 08 mars 1847.
Ae 34/3: 12 mars 1847 au 29 octobre 1847.
Ae 34/4: 05 novembre 1847 au 15 août 1848.
Ae 34/5: 11 août 1848 au 01 juin 1849.
Ae 34/6: 08 juin 1849 au 28 décembre 1849.
Ae 34/7: 02 janvier 1850 au 28 juin 1850.
Ae 34/8: 05 juillet 1850 au 17 janvier 1851.
Ae 34/9: 20 janvier 1851 au 08 août 1851.
Ae 34/10: 15 août 1851 au 19 mars 1852.
Ae 34/11: 26 mars 1852 au 20 septembre 1852.
Ae 34/12: 24 septembre 1852 au 01 avril 1853.
Ae 34/13: 08 avril 1853 au 14 octobre 1853.
Ae 34/14: 21 octobre 1853 au 31 mars 1854.
Ae 34/15: 07 avril 1854 au 22 septembre 1854.
Ae 34/16: 29 septembre 1854 au 23 mars 1855.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 34.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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