Cote
Titre
Date(s)
- 21 septembre 1855 - 27 décembre 1862 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
17 cahiers, 0.12 m.l., 24 x 35 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud (Ae 35/4-17).
Signé en fin de volume (Ae 35/4-17).
Description des cahiers:
Ae 35/1: 30 mars 1855 au 14 septembre 1855.
Ae 35/2: 21 septembre 1855 au 20 février 1856.
Ae 35/3: 22 février 1856 au 15 août 1856.
Ae 35/4: 22 août 1856 au 20 mars 1857.
Ae 35/5: 23 mars 1857 au 28 août 1857.
Ae 35/6: 04 septembre 1857 au 05 février 1858.
Ae 35/7: 12 février 1858 au 13 avril 1858.
Ae 35/8: 20 août 1858 au 20 janvier 1859.
Ae 35/9: 21 janvier 1859 au 22 juillet 1859.
Ae 35/10: 29 juillet 1859 au 13 janvier 1860.
Ae 35/11: 20 janvier 1860 au 27 juillet 1860.
Ae 35/12: 03 août 1860 au 04 janvier 1861.
Ae 35/13: 11 janvier 1861 au 26 juillet 1861.
Ae 35/14: 02 août 1861 au 27 décembre 1861.
Ae 35/15: 02 janvier 1862 au 23 mai 1862.
Ae 35/16: 30 mai 1862 au 24 octobre 1862.
Ae 35/17: 29 octobre 1862 au 27 décembre 1862.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 35.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-