Cote
001698-0 Admin-(1)-S-4
Titre
5e registre des actes perpétuels (commencé le 16 juillet 1788 Fini le 11 novembre 1879) 1788-1879
Date(s)
- 1788 - 1879 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 624 folios, 0.08 ml, 34.5 x 22 cm
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud
Portée et contenu
Copies d'actes établis entre 1788 et 1879.
Terminé par le secrétaire Rebeaud.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Aucun
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
En partie, aux onglets "Actes perpétuels" n° 1 et 2.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Le n° 5 du plat de la couverture (parchemin) a été gratté et remplacé par un 4 Sur le dos, le n° 5 est encore visible sous un scotch de réparation.
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: reliure déchirée, usée. dos consolidé avec du scotch.
Note
Restauration: Souhaitable si le volume devait être consulté plus souvent.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1760
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 20.11.2018