Cote
001698-0 Admin-(1)-S-16
Titre
Biens communaux 1798-1800
Date(s)
- 1798 - 1800 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.03 m.l.
1 cartable 36 x 23
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
biens communaux sous la Régie, cotisation des propriétaires
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Propriétés communales (bâtiments, domaines, terres, vignes, forêts, montagnes, bains) \ \ S 16
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
étiq10
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1773
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
CH - AVYverdon-les-Bains
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
importé novembre 2019
complété 13.01.2020
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)