Cote
001698-0 Admin-(1)-S-12
Titre
Bâtisse Hôtel de Ville
Date(s)
- Sans date (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.05 m.l.
1 cartable 35 x 23
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Construction de l'hôtel de ville : procès-verbaux, correspondance avec les entrepreneurs, comptes travaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
étiq 24
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1768
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
26.03.2021 : révision, Guanzini (Catherine)