Cote
Titre
Date(s)
- 27 décembre 1862 - 04 mars 1870 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
17 cahiers, 0.11 m.l., 22 x 35 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés avec emballage bleu en papier kraft. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 36/1: 27 décembre 1862 au 22 mai 1863.
Ae 36/2: 29 mai 1863 au 27 novembre 1863.
Ae 36/3: 04 décembre 1863 au 13 mai 1864.
Ae 36/4: 20 mai 1864 au 21 octobre 1864.
Ae 36/5: 28 octobre 1864 au 21 avril 1864.
Ae 36/6: 22 avril 1865 au 22 septembre 1865.
Ae 36/7: 29 septembre 1865 au 02 mars 1866.
Ae 36/8: 05 mars 1866 au 10 août 1866.
Ae 36/9: 17 août 1866 au 14 décembre 1866.
Ae 36/10: 20 décembre 1866 au 15 avril 1867.
Ae 36/11: 18 avril 1867 au 28 août 1867.
Ae 36/12: 30 août 1867 au 28 janvier 1868.
Ae 36/13: 31 janvier 1868 au 05 juin 1868.
Ae 36/14: 12 juin 1868 au 13 novembre 1868.
Ae 36/15: 20 novembre 1868 au 25 mars 1869.
Ae 36/16: 02 avril 1869 au 24 septembre 1869.
Ae 36/17: 01 octobre 1869 au 04 mars 1870.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 36.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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