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Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
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Télé-Dôle

Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures

Impôt frontalier

Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),

Legs ROSSELAT

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Vignes

Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre

Plan général d’affectation

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Legs ROSSELAT

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Fondation " Les Peupliers"

Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014

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