- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-08
- SSeries
- 2014
Part of Archives communales de Founex
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Part of Archives communales de Founex
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Part of Archives communales de Founex
Véhicules - Matériel - Outillage
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Part of Bottens - Fonds publics
Préavis, rapports, décisions et autres pièces annexes
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales de Founex
Autorités politiques cantonales
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Sentences municipales - Amendes
Part of Archives communales d’Eysins
Taxes communales (encaissement)
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Aménagement du territoire – Aménagement local
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales de Founex
Part of Bottens - Fonds publics
SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Part of Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Part of Archives communales d’Eysins
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Part of Archives communales de Founex
Déchets carnés – Dépouilles animales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Bottens - Fonds publics
Décomptes annuels avec statistiques
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Ecublens - Fonds officiels
La seconde étape de construction a lieu dans la première moitié des années 1960, avec l'ouverture en 1965 d'un nouveau bâtiment (Pontet 64, depuis 1993: bâtiment Jupiter
Localisation: Bois (Route du), parcelle 168, ECA 974
Part of Le Vaud - Commune
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Archives communales de Founex
Impôts des personnes physiques
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Montreux - fonds publics
Budget – Planification financière
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales de Founex
Commission d'hygiène et de salubrité
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Montreux - fonds publics
Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Part of Le Vaud - Commune
Plans des propriétés communales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales de Founex
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Part of Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Part of Archives communales d’Eysins
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Part of Begnins - Commune
Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation 2007-2012
Part of Montreux - fonds publics
Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation.
Part of Montreux - fonds privés
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Begnins - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
Part of Archives communales de Founex
Part of Bottens - Fonds publics
Bureau électoral – Votations – Elections
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Part of Begnins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Part of Begnins - Commune
Cimetière (gestion administrative)
Part of Begnins - Commune
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
Part of Archives communales de Founex
Part of Montreux - fonds privés
Procès-verbaux des séances de la commission, du bureau de la commission, avec documents annexes, listes de membres et convocations aux séances.
Part of Montreux - fonds publics
Bâtiment: Construction - Exploitation
Part of Le Vaud - Commune
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Montreux - fonds privés
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Part of Le Vaud - Commune
Part of Archives communales de Founex
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Part of Archives communales d’Eysins