- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-04
- SSérie
- 1998 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales de Founex
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Montreux - fonds privés
Montreux Jazz café (Montreux Jazz international)
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Agrandissement du nouveau collège
Fait partie de Genolier - Commune
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Gestion informatique du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Montreux - fonds privés
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans d'abattage d'arbres sur propriétés privées
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Objets traités en séance de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Rapports de l'organe de révision
Fait partie de Montreux - fonds privés
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bornes hydrantes et réseau d'eau
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1996-1997, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Le Vaud - Commune
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Construction du bâtiment ECA 1797 par le bureau d'architectes Architram HS.
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués de presse et dossiers de presse
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Genolier - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Begnins - Commune
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rue du Temple 11- actuel Service des Domaines et Bâtiments, Sport (SDBS)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Fait partie de Archives communales de Founex
Rénovation du Collège de Mont-Goulin - Projet 1993-1997, réalisé
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le 24 mai 1993, la Municipalité sollicite un crédit de CHF 2.9mio pour la rénovation complète du Collège de Mont-Goulin. Dans sa séance du 28.06.1993, le Conseil Communal porte ce crédit à CHF 3mio, avec obligation de mandater un architecte pour la totalité des travaux extérieurs. Sur proposition de l'architecte, les travaux sont effectués en 2 étapes au lieu de 3 prévues initialement. Les travaux sont confiés à l'entreprise Pizzera & Poletti SA - entreprise générale de construction et travaux publics, bureau technique et architecte Poletti (Jean-Philippe), à Lausanne (I 0281). Le projet est soumis à l'enquête publique du 25.06.1993 au 14.07.1993 (enquête n°2575 + I 0292). Le permis de construire est accordé le 26.07.1993. Les travaux sont confiés aux entreprises suivantes: voir I 0287 et I 0288. Les travaux sont effectués entre mars 1994 et fin novembre 1994. Les travaux bruyants sont exécutés dans la mesure du possible durant la période des vacances scolaires. La rénovation de la chaufferie est réalisée au printemps 1995 et la pose d'un nouveau tapis bitumeux sur la terrasse inférieure durant l'été 1995. Un paratonnerre est aussi installé en 1995 et l'assainissement de deux colonnes de chute EP est effectuée par le Service Nettoyage Tuyaux en octobre 1995.
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.
Ecublens - Service des Bâtiments
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossier de l'Etat major régional de défense civile de Prilly et Jouxtens-Mézery:
Dossiers divers de la direction de la PCi de Prilly et Jouxtens-Mézery:
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Gestion informatique du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Procès-verbaux de séance accompagnés de documents en rapport avec ces séances (correspondance, circulaires).
Fait partie de Montreux - fonds publics
La place est située sur la parcelle no 5680
Fait partie de Archives communales de Founex
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1994-1995, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Il s'agit du dernier bâtiment qui a été construit en 1993: bâtiment Mercure.
Localisation: Bois (Route du), parcelle 168, ECA 1204.
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1992-1993, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Demande-autorisations-correspondance
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune