Cote
CH 001785-8 A-A#2-A-A03
Titre
Objets traités en séance de municipalité
Date(s)
- 1996 - 2010 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
lacunes 2005-2006
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
A#2_A03
DocuteamCurator
163