- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-08
- SSérie
- 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis, rapports, décisions et autres pièces annexes
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorités politiques cantonales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Décomptes annuels avec statistiques
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
La seconde étape de construction a lieu dans la première moitié des années 1960, avec l'ouverture en 1965 d'un nouveau bâtiment (Pontet 64, depuis 1993: bâtiment Jupiter
Localisation: Bois (Route du), parcelle 168, ECA 974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Montreux - fonds publics
Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans des propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Fait partie de Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation 2007-2012
Fait partie de Montreux - fonds publics
Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Begnins - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Montreux - fonds privés
Procès-verbaux des séances de la commission, du bureau de la commission, avec documents annexes, listes de membres et convocations aux séances.
Fait partie de Montreux - fonds publics
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Montreux - fonds privés
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Fait partie de Archives communales d’Eysins