- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
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Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
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Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
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Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
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Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, procès-verbal, devis
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
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Correspondance
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Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
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Photographies
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Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
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Rapport
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
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Plans, devis
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
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Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
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Correspondance, préavis municipal, règlements
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Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
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Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Correspondance
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Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
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Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
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Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
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Correspondance, étude
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
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Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
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Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
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Correspondance, règlements
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
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Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
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Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
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Correspondance
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Estimations fiscales
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Rôles
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
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Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
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Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, questionnaires, règlements, charte
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Correspondance, liste des candidats
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
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Correspondance
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
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Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres