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Le Vaud - Commune
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Eau potable

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Emprunts

Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)

Plan de quartier "A l’Ouche"

Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans

Plan de quartier "Sur la Croix"

Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans

Plan de quartier "La Croix"

Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents

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