Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 1993 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Circulation, stationnement, signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Fait partie de Archives communales de Founex
Monuments historiques et archéologiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sommations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestation
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes de caisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de salaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Fait partie de Archives communales de Founex
Problème de voisinage : feu de cheminée
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Commission intercommunale de police et sécurité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Projet de police intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières