Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- File
- 1993 - 2000
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
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Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
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Correspondance, rapport de gendarmerie
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, recours
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Correspondance
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
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Correspondance, photographies
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Permis temporaires
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Correspondance, liste
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Circulation – Stationnement – Signalisation
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Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
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Correspondance, plan, factures
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Correspondance, devis, facture, plans
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Correspondance, devis
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
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Articles, plan
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Rapport, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
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Monuments historiques et archéologiques
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Correspondance
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
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Correspondance, listes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
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Correspondance, photographies
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Sentences municipales - Amendes
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Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
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Rapports
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans de formation
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Correspondance, attestation
Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
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Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
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Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
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Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
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Comptes et livret de chèques postaux
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Correspondance, décomptes, déclaration
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
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Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Mutualité de retraite de Founex
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Comptes de caisse
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Correspondance, déclarations de salaire
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Correspondance
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Correspondance, devis
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Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
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Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
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Problème de voisinage : feu de cheminée
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Correspondance, factures
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
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Correspondance
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Correspondance, contrat
Projet de police intercommunale
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Correspondance, rapports
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
Part of Archives communales de Founex
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Contrôle des installations thermiques
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Correspondance
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
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Correspondance, avis
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
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Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières