- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01-01
- File
- 2002 - 2003
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
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Correspondance, rapport, listes des locataires
Ancien collège, appartements et garages
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Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
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Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
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Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune
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Correspondance
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux des résultats
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
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Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Association régionales – Ententes intercommunales
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Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
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Statuts
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
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Correspondance, règlements
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
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Registre
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Rôle
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Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
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Correspondance
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, plans de formation
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Correspondance, attestation
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
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Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
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