- CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
- File
- 2007 - 2013
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
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Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
Part of Montreux - fonds publics
Société générale d'affichage (SGA)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Part of Begnins - Commune
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Part of Begnins - Commune
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Part of Ecublens - Fonds officiels
Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Photographies d'Ecublens, avant, pendant et après de grands chantiers, notamment la construction de l'autoroute (échangeur d'Ecublens).
Dossiers documentaires sur Ecublens.
Ecublens - Administration communale
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Part of Montreux - fonds publics
Patinoire et plage temporaires
Part of Vevey - Fonds publics
1963 Projet En Copet
2006-2012 Patinoire temporaire au bas de la place du marché
2008-2012 Plage temporaire au bas de la place du marché
Part of Vevey - Fonds publics
Aménagement ouest de la région lausannoise
Part of Ecublens - Fonds officiels
Réflexions générales sur l'aménagement de l'ouest lausannois. Coordination de l'aménagement de l'ouest lausannois et des Hautes Ecoles (COH).
Part of Begnins - Commune
Correspondance, schéma
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Part of Begnins - Commune
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Prilly - Fonds administratifs
Administration générale – Autorités
Part of Givrins - Commune
Part of Gland - Commune
Administration générale – Autorités
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Vevey - Fonds publics
Administration générale – Autorités
Part of Le Vaud - Commune
Administration générale – Autorités
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Penthalaz
Penthalaz - Commune
Administration générale – Autorités
Part of Archives communales d’Eysins
Administration générale – Autorités
Part of Archives communales de Renens
Classement Michaud (fonds ancien)
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Part of Rolle - Commune
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Part of Prilly - Fonds administratifs
Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
Prilly - Administration communale
Part of Genolier - Commune
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.
Begnins - Commune
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Part of Archives communales de Founex
Founex - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Projet de complexe sportif avec piscine couverte à Gilamont
Part of Vevey - Fonds publics
Numérotation des chemins et des rues
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Montreux - fonds publics
Part of Begnins - Commune
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Part of Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Part of Begnins - Commune
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Part of Ecublens - Fonds officiels
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Begnins - Commune
Correspondance, contrat avec l'architecte
Part of Vevey - Fonds publics
Correspondance, dont règlements et tarifs et modification du carrefour de Roseville (1987)
Part of Montreux - fonds publics
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds publics
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1996-1999)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Le règlement ainsi que le plan général d'affectation (plan des zones) sont soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996, adoptés (avec modifications soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998) par le Conseil communal le 23.05.1997 et approuvés par le Département des infrastructures du Canton de Vaud le 28.05.1999.
Le règlement abroge les disposition du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 13.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968, 19.08.1970, 23.06.1972 et 20.01.1989.
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Begnins - Commune
Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Préavis, rapports des commissions
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions
Part of Montreux - fonds publics