- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(05)
- File
- 1996 - 1998
Part of Begnins - Commune
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Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Part of Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
Part of Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
Part of Prilly - Fonds administratifs
Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.
Projet de construction d'un collège
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Part of Begnins - Commune
Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Part of Montreux - fonds publics
Part of Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Part of Le Vaud - Commune
Plan, facture
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Assemblée des syndics du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
Part of Le Vaud - Commune
Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
2) Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
Part of Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 73, construit en 197, renommé en 1993: bâtiment Mars.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Part of Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Listes des habitants de la Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Part of Begnins - Commune
Contrôle des canalisations par caméra
Part of Begnins - Commune
Rapports de télévision
Part of Ecublens - Fonds officiels
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Part of Ecublens - Fonds officiels
Le 16 mai 1986 le Conseil d'Etat nomme une Commission chargée de faire des propositions pour la révision du PEC 229 avec l'assistance du bureau technique URBAPLAN. La Commission fournit un rapport en juin 1987 contenant une proposition de révision. La proposition de révision est modifiée en mars 1988.
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Part of Begnins - Commune
Analyse des finances communales
Part of Le Vaud - Commune
Rapports
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Place de jeux et terrain de sport En Pra
Part of Vevey - Fonds publics
Rapports de révision des comptes
Part of Le Vaud - Commune
Rapports
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Part of Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Département des Infrastructures
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projet de modification du règlement soumis à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967, approuvé par la Municipalité le 16.11.1966, adopté par le Conseil communal le 17.02.1967, approuvé par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.
La Municipalité a été invitée par le Conseil d'Etat a revoir les dispositions communales en matière de construction. La Commune d'Ecublens a constaté que 16 articles de son règlement communal (qui datait de novembre 1962) devaient être modifiés. La modification de l'article 72 relatif au places de stationnement privées a provoqué 6 oppositions. La Municipalité lève les oppositions en maintenant les aménagements antérieurs à la mise en vigueur de la modification.
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Part of Begnins - Commune
Plans
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Part of Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 74, construit en 1974, renommé en 1993: bâtiment Venus.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Part of Le Vaud - Commune
Budget
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Statistiques
Part of Prilly - Fonds administratifs
Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Part of Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Part of Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Le Vaud - Commune
Listes
Correspondance, listes des approbations
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Part of Ecublens - Fonds officiels
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Part of Begnins - Commune
Actes notariés
Part of Vevey - Fonds privés
Famille Burnat et alliées (Dufresne - avec armoiries, Roussatier, Duval, Samson et Dutoit)