archivescommunales.ch

Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802

001698-0 Admin-(1)-A-b-1
Pièce
20 avril 1799 - 30 juin 1802

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1822-1824

001698-0 Admin-(1)-A-b-10
Pièce
16 mars 1822 - 5 mars 1824

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1981-1982

001698-0 Admin-(1)-A-b-100
Pièce
08 décembre 1981 - 23 décembre 1982

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1982 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1983

001698-0 Admin-(1)-A-b-101
Pièce
06 janvier 1983 - 29 décembre 1983

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1983 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1984

001698-0 Admin-(1)-A-b-102
Pièce
05 janvier 1984 - 27 décembre 1984

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1984 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1985

001698-0 Admin-(1)-A-b-103
Pièce
10 janvier 1985 - 27 décembre 1985

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1985-1986

001698-0 Admin-(1)-A-b-104
Pièce
28 novembre 1985 - 24 décembre 1986

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1987

001698-0 Admin-(1)-A-b-105
Pièce
08 janvier 1987 - 23 décembre 1987

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1988

001698-0 Admin-(1)-A-b-106
Pièce
07 janvier 1988 - 28 décembre 1988

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1989

001698-0 Admin-(1)-A-b-107
Pièce
05 janvier 1989 - 28 décembre 1989

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 14 décembre 1990 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1989-1990

001698-0 Admin-(1)-A-b-108
Pièce
18 décembre 1989 - 27 décembre 1990

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1991

001698-0 Admin-(1)-A-b-109
Pièce
10 janvier 1991 - 26 décembre 1991

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1824-1825

001698-0 Admin-(1)-A-b-11
Pièce
8 mars 1824 - 30 septembre 1825

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1992

001698-0 Admin-(1)-A-b-110
Pièce
09 janvier 1992 - 23 décembre 1992

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 1993 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1993

001698-0 Admin-(1)-A-b-111
Pièce
07 janvier 1993 - 30 décembre 1993

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1994 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1993-1994

001698-0 Admin-(1)-A-b-112
Pièce
14 décembre 1993 - 22 décembre 1994

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1995

001698-0 Admin-(1)-A-b-113
Pièce
05 janvier 1995 - 29 décembre 1995

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1996

001698-0 Admin-(1)-A-b-114
Pièce
11 janvier 1996 - 19 décembre 1996

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 11 décembre 1996 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1997

001698-0 Admin-(1)-A-b-115
Pièce
09 janvier 1997 - 23 décembre 1997

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 septembre 1997 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1997-1998

001698-0 Admin-(1)-A-b-116
Pièce
16 décembre 1997 - 23 décembre 1998

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 décembre 1998 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1999

001698-0 Admin-(1)-A-b-117
Pièce
07 janvier 1999 - 23 décembre 1999

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 06 novembre 2000 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2000

001698-0 Admin-(1)-A-b-118
Pièce
06 janvier 2000 - 21 décembre 2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 08 octobre 2001 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2001

001698-0 Admin-(1)-A-b-119
Pièce
11 janvier 2001 - 19 décembre 2001

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1825-1827

001698-0 Admin-(1)-A-b-12
Pièce
1er octobre 1825 - 11 mai 1827

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2001-2002

001698-0 Admin-(1)-A-b-120
Pièce
17 décembre 2001 - 19 décembre 2002

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2003

001698-0 Admin-(1)-A-b-121
Pièce
09 janvier 2003 - 24 décembre 2003

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 novembre 2004 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2004

001698-0 Admin-(1)-A-b-122
Pièce
08 janvier 2004 - 23 décembre 2004

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 octobre 2004 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2005

001698-0 Admin-(1)-A-b-123
Pièce
06 janvier 2005 - 22 décembre 2005

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 2005 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006

001698-0 Admin-(1)-A-b-124
Pièce
1er janvier 2006 - 30 juin 2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007

001698-0 Admin-(1)-A-b-125
Pièce
3 mai / 6 juillet 2006 - 28 juin 2007

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008

001698-0 Admin-(1)-A-b-126
Pièce
5 juillet 2007 - 26 juin 2008

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009

001698-0 Admin-(1)-A-b-127
Pièce
3 juillet 2008 - 25 juin 2009

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010

001698-0 Admin-(1)-A-b-128
Pièce
2 juillet 2009 - 30 juin 2010

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011

001698-0 Admin-(1)-A-b-129
Pièce
7 juillet 2010 - 29 juin 2011

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829

001698-0 Admin-(1)-A-b-13
Pièce
11 mai 1827 - 16 octobre 1829

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Pièce
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013

001698-0 Admin-(1)-A-b-131
Pièce
4 juillet 2012 - 26 juin 2013

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Pièce
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015

001698-0 Admin-(1)-A-b-133
Pièce
2 juillet 2014 - 24 juin 2015

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Pièce
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Pièce
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018

001698-0 Admin-(1)-A-b-136/1-2
Pièce
5 juillet 2017 - 27 juin 2018

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019

001698-0 Admin-(1)-A-b-137/1-2
Pièce
5 juillet 2018 - 27 juin 2019

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020

001698-0 Admin-(1)-A-b-138/1-2
Pièce
3 juillet 2019 - 24 juin 2020

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832

001698-0 Admin-(1)-A-b-14
Pièce
16 octobre 1829 - 25 avril 1832

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1832-1834

001698-0 Admin-(1)-A-b-15
Pièce
31 mars 1832 - 27 décembre 1834

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1835-1838

001698-0 Admin-(1)-A-b-16
Pièce
2 janvier 1835 - 23 novembre 1838

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1838-1842

001698-0 Admin-(1)-A-b-17
Pièce
30 novembre 1838 - 19 août 1842

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1847

001698-0 Admin-(1)-A-b-18
Pièce
26 août 1842 - 15 octobre 1847

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1847-1851

001698-0 Admin-(1)-A-b-19
Pièce
15 octobre 1847 - 26 septembre 1851

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803

001698-0 Admin-(1)-A-b-2
Pièce
1er juillet 1802 - 19 septembre 1803

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1851-1855

001698-0 Admin-(1)-A-b-20
Pièce
3 octobre 1851 - 23 novembre 1855

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859

001698-0 Admin-(1)-A-b-21
Pièce
30 novembre 1855 - 26 mars 1859

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1859-1862

001698-0 Admin-(1)-A-b-22
Pièce
29 mars 1859 - 27 décembre 1862

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1862-1866

001698-0 Admin-(1)-A-b-23
Pièce
27 décembre 1862 - 13 avril 1866

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1866-1868

001698-0 Admin-(1)-A-b-24
Pièce
20 avril 1866 - 13 octobre 1868

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1868-1871

001698-0 Admin-(1)-A-b-25
Pièce
16 octobre 1868 - 8 mars 1871

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806

001698-0 Admin-(1)-A-z-25
Pièce
1804 - 1806

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873

001698-0 Admin-(1)-A-b-26
Pièce
10 mars 1871 - 11 juin 1873

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1873-1875

001698-0 Admin-(1)-A-b-27
Pièce
18 juin 1873 - 28 avrill 1875

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877

001698-0 Admin-(1)-A-b-28
Pièce
5 mai 1875 - 4 juillet 1877

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1877-1879

001698-0 Admin-(1)-A-b-29
Pièce
4 juillet 1877 - 15 octobre 1879

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805

001698-0 Admin-(1)-A-b-3
Pièce
18 août 1803 - 27 septembre 1805

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1879-1881

001698-0 Admin-(1)-A-b-30
Pièce
18 octobre 1879 - 20 juin 1881

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1881-1883

001698-0 Admin-(1)-A-b-31
Pièce
6 juillet 1881 - 11 avril 1883

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1883-1885

001698-0 Admin-(1)-A-b-32
Pièce
18 avril 1883 - 8 avril 1885

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887

001698-0 Admin-(1)-A-b-33
Pièce
15 avril 1885 - 15 juin 1887

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1887-1889

001698-0 Admin-(1)-A-b-34
Pièce
15 juin 1887 - 19 juin 1889

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Paschoud.
Non finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1889-1890

001698-0 Admin-(1)-A-b-35
Pièce
21 juin 1889 - 9 octobre 1890

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892

001698-0 Admin-(1)-A-b-36
Pièce
11 octobre 1890 - 11 mars 1892

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1892-1893

001698-0 Admin-(1)-A-b-37
Pièce
12 mars 1892 - 30 septembre 1893

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1895

001698-0 Admin-(1)-A-b-38
Pièce
7 octobre 1893 - 28 février 1895

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896

001698-0 Admin-(1)-A-b-39
Pièce
2 mars 1895 - 16 mai 1896

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808

001698-0 Admin-(1)-A-b-4
Pièce
4 octobre 1805 - 15 janvier 1808

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897

001698-0 Admin-(1)-A-b-40
Pièce
18 mai 1896 - 24 novembre 1897

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899

001698-0 Admin-(1)-A-b-41
Pièce
4 décembre 1897 - 18 février 1899

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1900

001698-0 Admin-(1)-A-b-42
Pièce
25 février 1899 - 9 juin 1900

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902

001698-0 Admin-(1)-A-b-43
Pièce
9 juin 1900 - 14 juin 1902

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1904

001698-0 Admin-(1)-A-b-44
Pièce
23 juin 1902 - 8 septembre 1904

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1904-1907

001698-0 Admin-(1)-A-b-45
Pièce
10 septembre 1904 - 9 février 1907

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1909

001698-0 Admin-(1)-A-b-46
Pièce
15 février 1907 - 26 juin 1909

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1909-1911

001698-0 Admin-(1)-A-b-47
Pièce
3 juillet 1909 - 19 mai 1911

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1911-1913

001698-0 Admin-(1)-A-b-48
Pièce
22 mai 1911 - 22 août 1913

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915

001698-0 Admin-(1)-A-b-49
Pièce
29 août 1913 - 31 décembre 1915

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810

001698-0 Admin-(1)-A-b-5
Pièce
16 janvier 1808 - 31 décembre 1810

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Pompiers

001698-0 Admin-(1)-Q-g-5
Dossier

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance concernant le Corps des sapeurs pompiers de la ville. Règlement.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1915-1918

001698-0 Admin-(1)-A-b-50
Pièce
5 février 1915 - 15 mars 1918

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaires : Jules Dufour, Henri Manigley dès le 2 février 1917.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920

001698-0 Admin-(1)-A-b-51
Pièce
16 mars 1918 - 29 octobre 1920

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922

001698-0 Admin-(1)-A-b-52
Pièce
5 novembre 1920 - 8 décembre 1922

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925

001698-0 Admin-(1)-A-b-53
Pièce
15 décembre 1922 - 27 mars 1925

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1925-1927

001698-0 Admin-(1)-A-b-54
Pièce
25 avril 1925 - 19 juillet 1927

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1927-1929

001698-0 Admin-(1)-A-b-55
Pièce
22 juillet 1927 - 13 septembre 1929

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1931

001698-0 Admin-(1)-A-b-56
Pièce
20 septembre 1929 - 28 août 1931

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1931-1935

001698-0 Admin-(1)-A-b-57 / 1-2
Pièce
4 septembre 1931 - 29 décembre 1935

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1935

001698-0 Admin-(1)-A-b-58 / 1-2
Pièce
23 décembre 1933 - 27 décembre 1935

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1937

001698-0 Admin-(1)-A-b-59 / 1-2
Pièce
3 janvier 1936 - 29 décembre 1937

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813

001698-0 Admin-(1)-A-b-6
Pièce
1er janvier 1811 - 30 avril 1813

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1937-1939

001698-0 Admin-(1)-A-b-60 / 1-2
Pièce
23 décembre 1937 - 29 décembre 1939

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1940-1941

001698-0 Admin-(1)-A-b-61 / 1-2
Pièce
5 janvier 1940 - 26 décembre 1941

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1943

001698-0 Admin-(1)-A-b-62 / 1-2
Pièce
26 décembre 1941 - 30 décembre 1943

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

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