- 001698-0 Admin-(1)-A
- SFonds
- 1799 - à nos jours
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 21 octobre 1981 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 octobre 1980 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 novembre 1979 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 novembre 1976 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1975-1948
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 décembre 1975 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1972
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1972 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1971
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1968
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1968 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1967
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1967 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1966
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1966 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1965 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1964
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1964 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1963
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1815-1818
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1960
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1959
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1958 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1956
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 avril 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1955
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 janvier 1956 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953-1954
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 31 décembre 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 22 février 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1952
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 février 1953 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1814-1816
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1951
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 mars 1951 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 15 février 1950 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1948
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 mars 1949 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 janvier 1948 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1946
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 janvier 1947 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1944-1945
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1945 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1943
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1940-1941
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1937-1939
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1937
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1935
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1931-1935
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1931
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1927-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1925-1927
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1915-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaires : Jules Dufour, Henri Manigley dès le 2 février 1917.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance concernant le Corps des sapeurs pompiers de la ville. Règlement.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1911-1913
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1909-1911
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1904-1907
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1904
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1900
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1895
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1892-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1889-1890
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1887-1889
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Non finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1883-1885
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1881-1883
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1879-1881
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1877-1879
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1873-1875
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1868-1871
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1866-1868
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1862-1866
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1859-1862
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1851-1855
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1847-1851
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1847
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1838-1842
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1835-1838
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1832-1834
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité