Archives Communales du Canton de Vaud

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Item
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Item
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Item
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Pompiers

001698-0 Admin-(1)-Q-g-5
File

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance concernant le Corps des sapeurs pompiers de la ville. Règlement.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procédure civile entre Monsieur le juge Christin et la Municipalité d'Yverdon. Double pour M. Christin.

001698-0 Admin-(1)-Da-8
Item
1825 - 1826

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806

001698-0 Admin-(1)-A-z-25
Item
1804 - 1806

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802

001698-0 Admin-(1)-A-b-1
Item
20 avril 1799 - 30 juin 1802

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805

001698-0 Admin-(1)-A-b-3
Item
18 août 1803 - 27 septembre 1805

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808

001698-0 Admin-(1)-A-b-4
Item
4 octobre 1805 - 15 janvier 1808

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1824-1825

001698-0 Admin-(1)-A-b-11
Item
8 mars 1824 - 30 septembre 1825

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1838-1842

001698-0 Admin-(1)-A-b-17
Item
30 novembre 1838 - 19 août 1842

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873

001698-0 Admin-(1)-A-b-26
Item
10 mars 1871 - 11 juin 1873

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877

001698-0 Admin-(1)-A-b-28
Item
5 mai 1875 - 4 juillet 1877

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892

001698-0 Admin-(1)-A-b-36
Item
11 octobre 1890 - 11 mars 1892

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915

001698-0 Admin-(1)-A-b-49
Item
29 août 1913 - 31 décembre 1915

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920

001698-0 Admin-(1)-A-b-51
Item
16 mars 1918 - 29 octobre 1920

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922

001698-0 Admin-(1)-A-b-52
Item
5 novembre 1920 - 8 décembre 1922

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1937

001698-0 Admin-(1)-A-b-59 / 1-2
Item
3 janvier 1936 - 29 décembre 1937

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1944-1945

001698-0 Admin-(1)-A-b-63 / 1-2
Item
7 janvier 1944 - 28 décembre 1945

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1945 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1947

001698-0 Admin-(1)-A-b-65 / 1-2
Item
9 janvier 1947 - 29 décembre 1947

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 janvier 1948 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1948

001698-0 Admin-(1)-A-b-66 / 1-2
Item
8 janvier 1948 - 29 décembre 1948

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 mars 1949 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1949

001698-0 Admin-(1)-A-b-67 / 1-2
Item
13 janvier 1949 - 30 décembre 1949

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 15 février 1950 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1956

001698-0 Admin-(1)-A-b-74 / 1-2
Item
5 janvier 1956 - 27 décembre 1956

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 avril 1957 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1967

001698-0 Admin-(1)-A-b-85
Item
5 janvier 1967 - 28 décembre 1967

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1967 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1971

001698-0 Admin-(1)-A-b-89
Item
07 janvier 1971 - 23 décembre 1971

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974

001698-0 Admin-(1)-A-b-92
Item
27 décembre 1973 - 19 décembre 1974

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1977

001698-0 Admin-(1)-A-b-95
Item
06 janvier 1977 - 29 décembre 1977

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1979

001698-0 Admin-(1)-A-b-97
Item
04 janvier 1979 - 27 décembre 1979

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 novembre 1979 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1983

001698-0 Admin-(1)-A-b-101
Item
06 janvier 1983 - 29 décembre 1983

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1983 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1995

001698-0 Admin-(1)-A-b-113
Item
05 janvier 1995 - 29 décembre 1995

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1996

001698-0 Admin-(1)-A-b-114
Item
11 janvier 1996 - 19 décembre 1996

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 11 décembre 1996 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2001

001698-0 Admin-(1)-A-b-119
Item
11 janvier 2001 - 19 décembre 2001

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007

001698-0 Admin-(1)-A-b-125
Item
3 mai / 6 juillet 2006 - 28 juin 2007

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Item
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018

001698-0 Admin-(1)-A-b-136/1-2
Item
5 juillet 2017 - 27 juin 2018

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Autorités exécutives dès 1799

001698-0 Admin-(1)-A
SFonds
1799 - à nos jours

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803

001698-0 Admin-(1)-A-b-2
Item
1er juillet 1802 - 19 septembre 1803

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1815-1818

001698-0 Admin-(1)-A-b-8
Item
28 décembre 1815 - 31 décembre 1818

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1822-1824

001698-0 Admin-(1)-A-b-10
Item
16 mars 1822 - 5 mars 1824

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832

001698-0 Admin-(1)-A-b-14
Item
16 octobre 1829 - 25 avril 1832

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887

001698-0 Admin-(1)-A-b-33
Item
15 avril 1885 - 15 juin 1887

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896

001698-0 Admin-(1)-A-b-39
Item
2 mars 1895 - 16 mai 1896

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897

001698-0 Admin-(1)-A-b-40
Item
18 mai 1896 - 24 novembre 1897

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899

001698-0 Admin-(1)-A-b-41
Item
4 décembre 1897 - 18 février 1899

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902

001698-0 Admin-(1)-A-b-43
Item
9 juin 1900 - 14 juin 1902

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1915-1918

001698-0 Admin-(1)-A-b-50
Item
5 février 1915 - 15 mars 1918

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaires : Jules Dufour, Henri Manigley dès le 2 février 1917.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1931

001698-0 Admin-(1)-A-b-56
Item
20 septembre 1929 - 28 août 1931

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1937-1939

001698-0 Admin-(1)-A-b-60 / 1-2
Item
23 décembre 1937 - 29 décembre 1939

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1940-1941

001698-0 Admin-(1)-A-b-61 / 1-2
Item
5 janvier 1940 - 26 décembre 1941

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1943

001698-0 Admin-(1)-A-b-62 / 1-2
Item
26 décembre 1941 - 30 décembre 1943

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1951

001698-0 Admin-(1)-A-b-69 / 1-2
Item
4 janvier 1951 - 29 décembre 1951

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1953

001698-0 Admin-(1)-A-b-71 / 1-2
Item
6 janvier 1953 - 31 décembre 1953

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 22 février 1954 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1953-1954

001698-0 Admin-(1)-A-b-72 / 1-2
Item
29 décembre 1953 - 23 décembre 1954

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 31 décembre 1954 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962

001698-0 Admin-(1)-A-b-80
Item
9 décembre 1961 - 28 décembre 1962

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1963

001698-0 Admin-(1)-A-b-81
Item
10 janvier 1963 - 26 décembre 1963

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1965

001698-0 Admin-(1)-A-b-83
Item
07 janvier 1965 - 29 décembre 1965

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1965 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1966

001698-0 Admin-(1)-A-b-84
Item
06 janvier 1966 - 29 décembre 1966

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1966 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1973

001698-0 Admin-(1)-A-b-91
Item
11 janvier 1973 - 20 décembre 1973

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978

001698-0 Admin-(1)-A-b-96
Item
30 décembre 1977 - 28 décembre 1978

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1981

001698-0 Admin-(1)-A-b-99
Item
08 janvier 1981 - 23 décembre 1981

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 21 octobre 1981 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1981-1982

001698-0 Admin-(1)-A-b-100
Item
08 décembre 1981 - 23 décembre 1982

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1982 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1984

001698-0 Admin-(1)-A-b-102
Item
05 janvier 1984 - 27 décembre 1984

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1984 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1989

001698-0 Admin-(1)-A-b-107
Item
05 janvier 1989 - 28 décembre 1989

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 14 décembre 1990 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1991

001698-0 Admin-(1)-A-b-109
Item
10 janvier 1991 - 26 décembre 1991

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

vaud archives communales

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