- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-k
- Dossier
- 1993 - 2007
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Projet de route dite « des Montagnards »
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, études, rapports
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, sentences
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques, enquêtes, questionnaires
Forêts communales : plan de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Fait partie de Givrins - Commune
Adjudications, factures, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Fait partie de Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Terrains au lieu-dit Les Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Département de la justice et police
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
Fait partie de Givrins - Commune
Album de photographies
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Réintégration de droit de cité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaire
Statistiques des logements vacants
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Communiqué
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fête du nouveau district de Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, affiche
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Association forestière vaudoise
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Cartes
Association de parents d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
En Chanay : projet de gravière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance