Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-e
- File
- 1996 - 2002
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Conventions, correspondance
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
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Conventions, correspondance
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Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, offre
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Correspondance
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Correspondance, contrats
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, rôle des électeurs
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Correspondance, convention, règlement
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Correspondance
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
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Correspondance, règlement, photographies, plans
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Correspondance, conventions
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Correspondance, liste des tombes, devis
Péréquation financière : recours au Tribunal
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Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique
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Correspondance, plans, rapport technique
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
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La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Correspondance
Préavis, rapports des commissions
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Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
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Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
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Statistiques
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Correspondance
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Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
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Correspondance
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Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
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Plans des ouvrages exécutés
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Correspondance, liste des propriétaires
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, devis, plan
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
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Correspondance, acte de vente
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique
Procès-verbaux de la Municipalité
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Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
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Correspondance, photographies
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Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
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Correspondance, rapports, plans
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
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Correspondance, offres, rapports, plans
Service de défense incendie et de secours
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Conventions intercommunales, règlements, correspondance
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Correspondance
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Correspondance, rapport
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
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Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
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Correspondance, rapport, procès-verbaux de séances de chantier, plans
La Poste : fermeture du bureau
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Procès-verbaux du Conseil Général
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Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
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Correspondance, liste des adresses
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Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance, acte de vente
Aménagement du massif de la Dôle
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Rapports, préavis, procès-verbaux
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Correspondance
Fontaine du Carre : inauguration
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Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
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Correspondance
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Correspondance, conventions, préavis
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Procès-verbaux des résultats
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Correspondance, règlements, rapports
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
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Budgets, comptes, listes d'élèves
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Budgets, comptes, listes d'élèves
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Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance, conventions, contrats
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
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Correspondance, procès-verbaux, statuts
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Correspondance
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Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
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Correspondance
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance
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Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Correspondance expédiée alphabétique
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Giron des Jeunesses : organisation
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Correspondance
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Correspondance
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Dossier d'enquête publique
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
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Correspondance, offres, contrat
Bicentenaire du Canton de Vaud
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Correspondance, comptes
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