- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-07
- SSeries
- 2011
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
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Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
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Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
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Correspondance, rapports d'inspection
Problème de voisinage : feu de cheminée
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Correspondance, factures
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Correspondance
Votations-élections cantonales et fédérales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
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Correspondance, décomptes, déclaration
Registre des comptes communaux
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Comptes
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Convention
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Autorisations
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Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
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Correspondance
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
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Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
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Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
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Convention
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Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
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Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
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Correspondance
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
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Avis
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Correspondance
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
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Correspondance
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
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Permis de construire, note interne
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
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Procès-verbaux
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Rôles
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Correspondance, contrat
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
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Correspondance, rapport, plans, photographies
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
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Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
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Correspondance
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
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Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Procès-verbaux
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
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Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
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Correspondance, recours
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans
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Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
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Correspondance, contrat, convention, statistiques
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
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Correspondance, recours
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Correspondance, procès-verbal, plan
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans