Etablissements médico-sociaux (EMS)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-73-06
- SSérie
- 1963 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d’assistance publique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte constitutif
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Economie de guerre – Défense économique
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, commerçants, automates
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commerçants, artisans : patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Fait partie de Archives communales de Founex
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport des activités
Fait partie de Archives communales de Founex
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre communal des commerçants (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Police du commerce : commerçants, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre des commerçants, patente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Problème de voisinage : feu de cheminée
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Utilisation des bornes hydrantes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans