- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-73-05-05
- Dossier
- 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
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Correspondance
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Commission d’assistance publique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte constitutif
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Economie de guerre – Défense économique
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Permis temporaires
Fait partie de Archives communales de Founex
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Autorisations, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, commerçants, automates
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Correspondance, patentes
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Commerçants, artisans : patentes
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
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Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage
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Correspondance
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Police du commerce : commerçants, patentes
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Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre des commerçants, patente
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Correspondance, listes
Registre communal des commerçants (a-z)
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Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
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Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Organisation du service local ou régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
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Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Problème de voisinage : feu de cheminée
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Correspondance, factures
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
Installations - Réserve incendie
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Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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