- 001698-0 Admin-(1)-Q-c
- SSFonds
- 1618-1961
Showing 68 results
Archival description- CH 001832-X (1)-T-A-A
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- 1620-1796
Part of St-Légier - fonds publics
- CH 001660-3 A-(1)-R-a
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- 1690-2009
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds regroupe toutes les séries relatives au Contrôle des habitants et au Bureau des étrangers. Certaines communes (dont Prilly, dès le 11.09.2002) ont opté pour l'appellation "Service/Office de la population".
Prilly - Office de la population OPO
- 001698-0 Admin-(1)-Q-g
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- 1724-1971
- CH 001832-X (1)-E-b-b
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- 1731
Part of St-Légier - fonds publics
Cadastre, limites territoriales
- CH 001660-3 A-(1)-G-a
- SSFonds
- 1775-1963
Part of Prilly - Fonds administratifs
- CH 001832-X (1)-W-B-A
- SSFonds
- 1791-1980
Part of St-Légier - fonds publics
- 001698-0 Admin-(1)-H-b
- SSFonds
- 1798-1816
Inhumations - cimetière communal et cimetière israélite
- CH 001660-3 A-(1)-M-c
- SSFonds
- 1800-2012
Part of Prilly - Fonds administratifs
- Registres des décès
- Gestion des tombes (y compris exhumations, etc.)
- CH 001832-X (1)-M-a-a
- SSFonds
- 1801-1828
Part of St-Légier - fonds publics
- 001698-0 Admin-(1)-H-a
- SSFonds
- 1803-1921
- 001698-0 Admin-(1)-G-c
- SSFonds
- 1812 - 1942
- CH 001832-X (1)-M-a-b
- SSFonds
- 1820-1828
Part of St-Légier - fonds publics
- 001698-0 Admin-(1)-Q-d
- SSFonds
- 1840-1953
- CH 001660-3 A-(1)-R-b
- SSFonds
- 1850-1980
Part of Prilly - Fonds administratifs
Travaux publics, infrastructures routières
- CH 001662-8 A-(01)-G-b
- SSFonds
- 1850-2012
Part of Ecublens - Fonds officiels
Les travaux publics comprennent principalement la construction et l'entretien des routes, ponts, passerelles, trottoirs, places, parcs et promenades.
Ecublens - Service des Travaux
- CH 001660-3 A-(1)-N-a
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- 1853-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient:
- les décisions de la direction des écoles
- les décisions de la commission d'inspection
- des documents relatifs aux examens et promotions
- des documents relatifs à l'école ménagère, etc.
Prilly - Direction des écoles
- 001698-0 Admin-(1)-G-b
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- 1853 - 1933
Enquêtes publiques (1900-1970)
- CH 001662-8 A-(01)-J-b
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- 1859-1959
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
Des dossiers concernant des bâtiments publics (JA) ont été intégrés dans ce sous-fonds lors de l'inventaire réalisé en 2004.
Ecublens - Administration générale
- 001698-0 Admin-(1)-Q-a
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- 1868-1985
- CH 001662-8 A-(01)-K-a
- SSFonds
- 1879-2007
Part of Ecublens - Fonds officiels
- CH 001662-8 A-(01)-G-e
- SSFonds
- 1882-2009
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
- CH 001832-X (1)-H-a-a
- SSFonds
- 1886-1964
Part of St-Légier - fonds publics
- CH 001832-X (1)-K-a-a
- SSFonds
- 1887-1947
Part of St-Légier - fonds publics
- 001698-0 Admin-(1)-G-a
- SSFonds
- 1890 - 1928
- 001698-0 Admin-(1)-Q-e
- SSFonds
- 1897-1960
Yverdon-les-Bains - Police
Travaux publics, infrastructures routières
- CH 001660-3 A-(1)-G-b
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- 1898-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds permet de retracer l'historique du développement des infrastructures routières, notamment par le biais des séries de dossiers "par route", qui contiennent les informations relatives à l'achat des chemins privés par la Commune, puis tous les documents relatifs à leurs transformation, élargissement et à leur entretien.
- 001698-0 Admin-(1)-Q-b
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- 1898-1957
- CH 001662-8 A-(01)-H-c
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- 1900-2008
Part of Ecublens - Fonds officiels
HC
Fonds ancien:
Pour les comptes du Service électrique d'Ecublens, voir FC 26
HC 1 1903-1911 Electricité. Installation et divers (marqué aa 17) 1 dossier
HC 2 1934-1935 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 3 1935-1945 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 4 1970 Projet d'éclairage public "aux Perrettes" 1 plan
Fonds moderne:
HC 0001 à HC 0026 (1903-1968) (3 boîtes) Travée 12
Eclairage public: voir aussi le fonds Gb Travaux publics et infrastructure routières
Ecublens - Service des Travaux
- CH 001662-8 A-(01)-H-b
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- 1900-2000
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Bâtiments
- CH 001660-3 A-(1)-C-(01)
- SSFonds
- 1902-1917
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des séries de lettres, classées par année.
- CH 001660-3 A-(1)-G-d
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- 1902-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient essentiellement les dossiers relatifs à l'aménagement du territoire, soit à l'élaboration de plans de quartier, plans de zones, plans d'extension, plans d'extension partiels etc. Il contient également les dossiers de la Commission d'urbanisme, de la COREL et de la commission intercommunale d'urbanisme de Renens (CIU).
Prilly - Service de l'Urbanisme
- CH 001660-3 A-(1)-C-(10)
- SSFonds
- 1902-1930
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Enquêtes publiques (0001-1100)
- CH 001660-3 A-(1)-J-(01)
- SSFonds
- 1904-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
Enquêtes publiques (3001-4000)
- CH 001660-3 A-(1)-J-(04)
- SSFonds
- 1904-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
Enquêtes publiques (2001-3000)
- CH 001660-3 A-(1)-J-(03)
- SSFonds
- 1904-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
Enquêtes publiques (1101-2000)
- CH 001660-3 A-(1)-J-(02)
- SSFonds
- 1904-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
- CH 001660-3 A-(1)-C-(07)
- SSFonds
- 1909-1929
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
- CH 001660-3 A-(1)-C-(08)
- SSFonds
- 1909-1929
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
- CH 001660-3 A-(1)-C-(09)
- SSFonds
- 1909-1930
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
- CH 001660-3 A-(1)-C-(04)
- SSFonds
- 1910-1924
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
naturalisations, bourgeoisie
impôts, finances
- 001698-0 Admin-(1)-Q-f
- SSFonds
- 1910-1957
- 001698-0 Admin-(1)-G-d
- SSFonds
- 1911 - 1960
- CH 001660-3 A-(1)-C-(02)
- SSFonds
- 1914-1921
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers thématiques, relatifs notamment à la police des constructions.
- CH 001660-3 A-(1)-C-(06)
- SSFonds
- 1915-1926
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)
- CH 001662-8 A-(01)-H-a
- SSFonds
- 1918-2008
Part of Ecublens - Fonds officiels
Eaux de consommation: protection des eaux, réservoirs, canalisations, sources, captage, qualité de l'eau, concession d'eau, sources
Eaux usées: égouts, STEP, collecteurs, Eaux Claires (EC), Eaux Usées (EU)
Eaux publiques: cours d'eau, aménagement des rives, endiguement, voûtage, pompage
Service des Eaux, assainissement
Ecublens - Service des Bâtiments
- CH 001660-3 A-(1)-C-(05)
- SSFonds
- 1919-1925
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
- CH 001660-3 A-(1)-C-(03)
- SSFonds
- 1921-1923
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
naturalisations, bourgeoisie
impôts, finances
- CH 001832-X (1)-W-B-B
- SSFonds
- 1927-1953
Part of St-Légier - fonds publics
- CH 001660-3 A-(1)-R-c
- SSFonds
- 1930-2000
Part of Prilly - Fonds administratifs
- CH 001662-8 A-(01)-G-d
- SSFonds
- 1944-2009
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient les documents concernant l'aménagement du territoire, soit notamment les plans d'extension, plans directeurs et plans de quartiers; les dossiers de la commission d'urbanisme d'Ecublens, de la Commission de consultation intercommunale d'urbanisme (CCIU) font également partie de ce sous-fonds.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Enquêtes publiques (1946-nos jours)
- CH 001662-8 A-(01)-J-(a)
- SSFonds
- 1946-2011
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
Dossiers dispensés d'enquête publique
- CH 001660-3 A-(1)-J-(00) De
- SSFonds
- 1950-2014
Part of Prilly - Fonds administratifs
- CH 001662-8 A-(01)-H-d
- SSFonds
- 1950-2008
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Travaux
- CH 001660-3 A-(1)-M-d
- SSFonds
- 1979-2013
Part of Prilly - Fonds administratifs
Dossiers relatifs à :
- Commission du feu: Procès-verbaux des séances (1984-2013)
- Etat major: Procès-verbaux des séances (1983-2013)
- Rapports de sinistres du service du feu de Prilly (1979-1989)
- Rapports d'interventions (1990-2013)
- Protocoles d'alarmes (2003-2013)
- Manifestations (2008-2013)
- Fiche mutation (2006)
- Exercice final (1985-2013)
- Effectifs, budget, correspondance (1984-2013)
Prilly - SDIS Service défense incendie et secours
Journaux édités par la Municipalité
- CH 001660-3 A-(1)-C-(00)
- SSFonds
- 1981-2017
Part of Prilly - Fonds administratifs
Cette série contient tous les numéros du Dèfreguelyî édités entre 1981 et 2000 (36 numéros) et une partie des numéros du Prill'héraut, édités depuis 2005.
Ces journaux traitent essentiellement des activités proposées par l'administration à la population prillérane, et fait le lien entre la Municipalité et les administrés.
Prilly - Administration générale
- CH 001662-8 A-(01)-H-e
- SSFonds
- 2008-2009
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-f
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Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-m
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Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-d
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Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-k
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-a
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-b
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-e
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-g
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-c
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-h
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics
- CH 001831-2 (1)---BLO-XB-i
- SSFonds
Part of Blonay - fonds publics