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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Le Vaud - Commune

  • CH 001828-7 A
  • Section
  • 1365-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.

Le Vaud - Commune

Emprunts

Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2002 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Elagage des arbres

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2006 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2009 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Le Battoir : projet

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1995 - 1996

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans

Déchetterie

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
  • Dossier
  • 2006 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offre

Egouts et collecteurs

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
  • Dossier
  • 1985 - 1987

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés

Egouts et collecteurs : entretien

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
  • Dossier
  • 1986 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans

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