- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03
- SSérie
- 2001 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Télécommunications – téléphone
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01
- SSérie
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Distribution de son et d’image – Multimédia
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85
- Série
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Sociétés / Associations (inter)communales
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03
- SSérie
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1918 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07
- SSérie
- 1918 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1995 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1959 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1960 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2012 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1971 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Pièce
- 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, facture
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1979 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2003 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05
- SSérie
- 1959 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1963 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1967 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1996 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Captage de la source des Jordils
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1971 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1997 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04
- SSérie
- 1963 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81
- Série
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)
- SFonds
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2010 - 2016
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2012 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03
- SSérie
- 2009 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Mamans de jour - Familles d'accueil
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02
- SSérie
- 1994 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76
- Série
- 1994 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01
- SSérie
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Logements protégés Bâtiment Christinet II
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
- Dossier
- 2010 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01
- SSérie
- 2010 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-74
- Série
- 2010 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vaccinations antipoliomyélitiques
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
- Dossier
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04
- SSérie
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73
- Série
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01
- SSérie
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72
- Série
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03
- SSérie
- 1999 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70
- Série
- 1999 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)
- SFonds
- 1941 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01
- SSérie
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68
- Série
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
- Pièce
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05
- SSérie
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
En-têtes d'entreprises et de commerces
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1983 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes, correspondance, questionnaires
Registre communal des commerçants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
- SSérie
- 1960 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
- Série
- 1958 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1978 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1980 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1996 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06
- SSérie
- 1978 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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