- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Zone de montagne : délimitation
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 f
- Pièce
- 1947 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 h
- Dossier
- 1947 - 1949
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
- CH 001828-7 A-(1)-D
- Série
- 1885 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 2011 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Pièce
- 1985 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des votations et des élections
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 2005 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 2011 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 b
- Pièce
- 1616 - 1900
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1944
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Vaccinations antipoliomyélitiques
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
- Dossier
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 c
- Dossier
- 1947 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1964 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Urbanisme – Architecture – Environnement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42
- Série
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Union des communes vaudoises (UCV)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1998 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Traversée du village et réfection des rues et places
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 a
- Dossier
- 1947 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
- CH 001828-7 A-(2)-(4)
- SFonds
- 1961 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18
- Série
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-02-(02)
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 f
- Dossier
- 1852
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 b
- Pièce
- 1704
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traité de paix
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-16
- Série
- 1999 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
- Dossier
- 1999 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
- Dossier
- 1999 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 e
- Pièce
- 1762 - 1855
Fait partie de Le Vaud - Commune
Testaments
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31
- Série
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
- Dossier
- 1960 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 d
- Pièce
- 1894
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Télécommunications – téléphone
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01
- SSérie
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41
- Série
- 1976 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Taxes communales (encaissement)
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08
- SSérie
- 1984 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Taxe de raccordement eaux-égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08-(08)
- Dossier
- 1984 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 2005 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(1)-F
- Série
- 1846 - 1851
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-06
- SSérie
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-06-(06)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03
- SSérie
- 1980 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 d
- Pièce
- 1955 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
- Dossier
- 1963 - 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1963 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
- Dossier
- 1959 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2004 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1971 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03
- SSérie
- 1909 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sociétés / Associations (inter)communales
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03
- SSérie
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.27 a
- Pièce
- 1782 - 1833
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rôles des membres, comptes
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.27 a
- Pièce
- 1780 - 1833
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées, comptes, règlement
Société générale d'affichage (SGA)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
- Dossier
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1909 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1963 - 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre d'or
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1987 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1947 - 1952
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 2004 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes des tirs, photographies
Société de Jeunesse de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 2005 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1962 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03
- SSérie
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)
- SFonds
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22
- Série
- 1941 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1974 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81
- Série
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-65
- Série
- 1974 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 e
- Pièce
- 1801
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sentence
- CH 001828-7 A-(1)-P-P.05
- Pièce
- 1542
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parchemin
- CH 001828-7 A-(2)-(6)
- SFonds
- 1940 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73
- Série
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
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